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Calculez votre TVS 2024 avec Fleetnote

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Optimisez le calcul de votre TVS 2024 avant le 25 Janvier 2025 avec FleetNote

Prise en compte des règles fiscales les plus récentes

FleetNote intègre automatiquement toutes les nouvelles réglementations fiscales liées à la TVS 2024, garantissant un calcul précis et conforme à la législation en vigueur.

Exploitation complète des données de votre flotte

FleetNote utilise toutes les informations renseignées dans l’application, comme les dates d’entrée et de sortie de la flotte, les émissions de CO2, les genres fiscaux et les affectations par entité juridique.

Rapport détaillé et facile à comprendre

Obtenez un rapport Excel clair et détaillé qui inclut :

  • Le calcul de la TVS 2024 par véhicule et par entité juridique.
  • La séparation des taxes en deux parties : émissions de polluants et émissions de CO2.
  • Des commentaires explicatifs sur les exonérations applicables pour optimiser vos économies.

Prêt à être transmis à votre comptabilité

FleetNote génère un rapport Excel clair et complet, prêt à être transmis à votre service comptable. Toutes les données nécessaires au calcul de la TVS y sont centralisées, garantissant un traitement rapide et conforme pour votre déclaration fiscale. Simplifiez vos échanges et gagnez du temps précieux !

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Besoin d’aide ou de renseignements sur le calcul et la déclaration de votre TVS 2024 ? Remplissez le formulaire et notre équipe vous répondra rapidement.

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Questions fréquentes sur la TVS 2024

 

Comment FleetNote calcule-t-il la TVS 2024 ?

FleetNote utilise toutes les données renseignées dans l’application, telles que les dates d’entrée et de sortie des véhicules, les émissions de CO2, et les genres fiscaux. Ces informations sont automatiquement intégrées pour générer un calcul précis, conforme aux dernières réglementations fiscales.

Puis-je exporter les calculs pour les transmettre à mon comptable ?

Absolument ! FleetNote vous permet d’exporter un rapport détaillé en format Excel, prêt à être utilisé par votre comptable ou directement pour votre déclaration.

Est-ce que FleetNote prend en compte les exonérations pour certains véhicules ?

Oui, FleetNote identifie automatiquement les véhicules éligibles à des exonérations, comme ceux émettant peu de CO2 ou affectés à des entités juridiques spécifiques. Les détails de ces exonérations sont inclus dans le rapport pour optimiser vos économies.

Est-ce que FleetNote peut gérer plusieurs entités juridiques ?

Oui, FleetNote permet de calculer la TVS séparément par entité juridique. Cela garantit que chaque société paie uniquement les montants qui lui sont dus, évitant les erreurs et les paiements superflus.

Quand et comment déclarer la TVS 2024 ?

La TVS 2024 doit être déclarée avant le 25 janvier 2025 pour les entreprises au régime réel normal ou non redevables de TVA. Pour celles soumises au régime simplifié d’imposition (RSI), la déclaration doit se faire sur le formulaire n° 3517-S, selon le calendrier habituel de l’exercice fiscal.